Conditions Générales de ventes

1. Présentation

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées "Conditions") sont conclues entre :

D'une part, Entreprise ARTS EPHEMERES, entreprise individuelle, inscrite au RCS Avignon sous le numéro 517 894 234 et adresse 619 route de la foret à Althen des Paluds, ci-après dénommée " artsephemeres.com ",

Et d'autre part, les personnes, particuliers ou non, souhaitant effectuer un achat via le site de vente en ligne (Internet) www.artsephemeres.com, ci-après dénommés les "Clients" ou le "Client" à titre individuel.

ARTS EPHEMERES et Clients ensemble ci-après dénommés les "Parties".

La livraison des colis s'effectue en France et à l’international.

2. Objet

Les présentes conditions générales visent à définir les modalités de vente entre ARTS EPHEMERES et ses Clients, de la commande à la livraison, en passant par l'utilisation des services mis à disposition par ARTS EPHEMERES et par le paiement. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les Parties.

Si les présentes devaient être différentes en fonction de la qualité du Client, particulier ou société, ces différences seraient mentionnées de manière claire.

3. Champ d'application

Les présentes Conditions régissent la vente des Produits se trouvant sur www.artsephemeres.com au jour de la passation de la commande par le Client.

Elles s'appliquent à tous les modes de passation de commande proposés par ARTS EPHEMERES, que la commande ait été passée par Internet, par courrier électronique, par téléphone, par télécopie ou par courrier postal.

Si les présentes Conditions devaient être différentes selon le mode de passation de la commande, ces différences seraient mentionnées de manière claire.

4. La commande

Capacité à contracter

L'achat d'un produit se trouvant sur le site de la société ARTS EPHEMERES n'étant pas un acte de gestion de la vie quotidienne, au vu du respect de l'article 1124 du code civil, tout client de la société ARTS EPHEMERES déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites ci-après, c'est-à-dire être mineur émancipé ou avoir la majorité légale et ne pas être protégé au sens de l'article 488 du Code Civil.

Acceptation des Conditions par le Client

Les présentes Conditions peuvent être lues directement sur le site www.artsephemeres.com.

Le fait pour le Client de cocher la case "J'ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte" avant de valider sa commande entraine automatiquement l'acceptation expresse par celui-ci et sans restriction ni réserve des présentes Conditions. Le Client reconnait par cet acte avoir lu et compris les présentes Conditions et les accepter.

L'achat par courrier électronique, par téléphone, par télécopie ou par courrier postal implique également l'acceptation des présentes Conditions qu'il reconnait avoir préalablement lues, comprises et acceptées dans les conditions ci-dessus mentionnées.

Caractéristiques des produits

Conformément à l'article L 111-1 du code de la consommation, ARTS EPHEMERES s'efforce de présenter au mieux, sur les fiches techniques des Produits, les caractéristiques essentielles de ces derniers dont le Client doit prendre connaissance.

ARTS EPHEMERES se réserve le droit de modifier l'assortiment des Produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs.

Les photographies et graphismes ne sont donnés qu'à titre indicatif. En particulier, la différence de perception des formes et des couleurs entre les photographies ou graphismes présentés et les Produits ne peut engager la responsabilité de ARTS EPHEMERES.

Sauf information contraire spécifiée sur le site www.artsephemeres.com, tous les Produits vendus par ARTS EPHEMERES sont neufs et sont conformes à la législation de la communauté européenne en vigueur et aux normes applicables en France.

 

Date de la commande

La date de la commande est réputée être celle :

- De la date de validation de la commande par le Client en cas de paiement par carte bancaire en ligne.
- De la date de réception du Paiement Paypal dans le cas où le compte Payapal ne serait pas correctement approvisionné.

- De la date de réception du virement en cas de paiement par virement bancaire.

Les délais indiqués sur le site www.artsephemeres.com ne courent qu'à partir de cette date de commande ci-dessus décrite. Cependant, la disponibilité des Produits reste celle indiquée sur le site (fiche produit) dans la mesure ou la commande a été validée en ligne sur le site et que la date de commande (paiement effectif) intervient dans un délai raisonnable après la date de validation de la commande.

 

Prix

Les prix des Produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et hors frais de port. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des Produits après la date d'entrée en vigueur du nouveau taux applicable.

Le taux de TVA appliqué est en pourcentage de la valeur des marchandises vendues, de 19.6% pour une livraison en France Métropolitaine, Corse et Monaco, ou 5.5% pour des produits comme les dragées chocolat.

La TVA est applicable aux pays de l’union Européenne. Pour les autres états la TVA Française n’est pas applicable, les taxes applicables sont celles de la législation en vigueur dans le pays pour les produits importés.

Les prix affichés sur le site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment. Ils sont également susceptibles de variations pour des raisons de prix de lancement, de promotions ou de soldes.

Pour les professionnels ou revendeurs les prix des produits peuvent être affichés Hors taxes et hors frais de port.

Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste.

Le prix applicable est celui indiqué sur le site www.artsephemeres.com à la date d'enregistrement de la commande par le Client.

 

Frais de port

Les frais de port sont facturés au Client en fonction du poids du colis (emballages et cadeaux exclus), du lieu de livraison. C'est pourquoi les frais de port sont affichés une fois le compte client créé, en fonction du pays et adresse de livraison.

Ils sont indiqués au Client avant l'enregistrement définitif de la commande.

Les frais de port peuvent être proposés à titre gracieux de façon ponctuelle dans le cadre d'opérations marketing promotionnelles.

Les frais de port peuvent être gratuits en fonction du montant de votre commande et du type de transporteur choisi. A titre informatif les frais de port sont gratuits à partir de 120,00€ d'achat pour Mondial Relay et 250,00€ d'achat pour La poste Colissimo (ces montants sont à titre indicatifs et peuvent être modifiés, se référer à la page de commande).

 

Passation de commande

Le Client particulier peut passer sa commande auprès de ARTS EPHEMERES soit via le réseau Internet sur le site www.artsephemeres.com, soit par courrier électronique, soit par téléphone, soit par courrier postal.

Lorsque la commande est passée par courrier électronique, par courrier postal, la passation de commande doit comporter les informations nécessaires au traitement de celle-ci dans de bonnes conditions.

Dans tous les cas, l'identification du Client permettant l'enregistrement de la commande doit contenir au minimum les informations suivantes :

- le Client doit s'identifier soit à l'aide de son numéro de Client, soit en mentionnant toutes les informations habituellement demandées pour une inscription en ligne (adresse complète).

- Le Client doit clairement identifier les Produits sélectionnés avec les références indiquées sur le site www.artsephemeres.com, références incluant les options de couleurs, tailles, etc… Dans le cas des Produits comportant des options, ces références précises apparaissent lorsque les bonnes options sont sélectionnées.

- Le Client doit également indiquer les quantités demandées.

- Le Client doit également clairement indiquer les informations nécessaires à la livraison. Cela concerne en particulier l'adresse précise de livraison ainsi que les éventuelles restrictions d'accessibilité du lieu de livraison (se référer au paragraphe concernant les livraisons).

- Le Client doit indiquer le mode de livraison choisi. Pour l'instant nous proposons les services de La Poste.

- Enfin, le Client doit également indiquer le mode de paiement choisi.

Lorsque la commande comporte plus de 5 colis encombrants, ARTS EPHEMERES se réserve le droit de ne pas accepter la commande en l'état avec les frais de livraison habituels. ARTS EPHEMERES contactera alors le client pour lui indiquer les frais de livraison applicables à sa commande.

 

Disponibilité des Produits

ARTS EPHEMERES travaille, selon les produits, sur la base d'un stock en flux tendu ou en commande directe chez ses fournisseurs. De ce fait, selon les cas, les Produits sont disponibles dans la limite des stocks disponibles chez ARTS EPHEMERES ou sous réserve des stocks disponibles chez ses fournisseurs.

Les Produits disponibles dans les stocks ARTS EPHEMERES pour une livraison rapide sont accompagnés de la mention "Chez vous en 3 à 8 jours" et d'un délai indicatif d'expédition. La disponibilité d'un Produit peut varier très rapidement en fonction des ventes. ARTS EPHEMERES effectue une mise à jour très fréquente des disponibilités, mais ne peut être tenue pour responsable si le stock n'est plus le même que celui indiqué. Des renseignements plus précis peuvent être donnés au Client par téléphone, courrier électronique et par Chat online.

L'indisponibilité d'un Produit est également mentionnée sur la page du Produit concerné. Ainsi, les Produits pourront apparaître avec la mention d'un encadrement du délai d'expédition du type "5 à 9 jours", "8 à 10 jours", " 2 à 4 semaines ", etc.., "En rupture", "sur commande". Ces indications sont données en jours ouvrés.

De plus, le Client peut vérifier la date de dernière mise à jour des disponibilités par téléphone, Chat ou par mail. Cependant, la disponibilité peut également varier dans une même journée en fonction du niveau des ventes internet et magasin.

Si ARTS EPHEMERES ne peut obtenir un Produit commandé de la part de ses fournisseurs, elle notifiera au client le retard prévu par courrier électronique. Ce dernier pourra alors choisir d'annuler sa commande, sur la base de ces nouvelles informations. Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée pour une telle annulation de commande.

ARTS EPHEMERES s'engage à honorer les commandes reçues uniquement dans la limite des stocks disponibles des Produits ou dans la limite des stocks disponibles chez ses fournisseurs. A défaut de disponibilité du ou des Produits, ARTS EPHEMERES s'engage à en informer au plus vite le Client.

 

Confirmation de commande

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur.

ARTS EPHEMERES n'envoie pas de confirmation de commande par courrier postal ou télécopie.

5. Annulation Commande - Retour Produits

Avant expédition par ARTS EPHEMERES ou avant réception par le Client

ARTS EPHEMERES offre à ses Clients la possibilité d'annuler leurs commandes à tout moment. Cette possibilité étend les conditions légales d'annulation prévues par la loi après réception par le Client. Plusieurs cas se présentent :

- La commande n'a pas été expédiée : l'annulation est alors prise en compte immédiatement par ARTS EPHEMERES.
L'annulation de commande peut s'effectuer avant expédition dans la limite de 10 lots de produits

- La commande a déjà été expédiée complétement ou partiellement. ARTS EPHEMERES prend en compte l'annulation sur les produits non expédiés, et le Client peut refuser le colis déjà expédié lors de sa présentation.


Dans ces deux cas :

- le Client doit contacter le service commercial d'ARTS EPHEMERES afin de signifier cette annulation au préalable à toute réexpédition de Produit. Une confirmation écrite sera demandée au Client, soit par courrier électronique, soit par courrier postal, afin d'éviter toute annulation par une autre personne que le Client.

- Cette possibilité d'annulation entrainant des frais pour ARTS EPHEMERES, ARTS EPHEMERES se réserve alors le droit de facturer au Client ses frais de gestion et d'annulation. Des frais de gestion de 10% de la commande seront retenus lors du remboursement en raison de la fabrication des produits à la commande, pour toute commande supérieure à 10 lots de produits le service commercial d'ARTS EPHEMERES se réserve alors le droit de refuser le retour au delà de 5 lots.

Echange ou remboursement après réception

La Loi garantit au Client la possibilité d'annuler sa commande sous 7 jours ouvrés après réception.

Dans tous les cas, l'échange ou le remboursement devra être demandé auprès du service commercial ARTS EPHEMERES par écrit (courrier électronique, ou courrier postal) au préalable à toute réexpédition de Produits.


Remarque : Nos produits font partis d'une charte qualité, pour la plupart de Fabrication Française et à la demande de nos clients.
C'est pourquoi nous ne pouvons accepter le retour de plus de 5 lots maximum de produits.


Attention ! Si vous souhaitez effectuer des tests pour vos événements pensez au fait que seulement 5 lots pourront être retournés si les produits ne conviennent pas. Afin de facilité vos tests de produits, n'hésitez pas à nous contacter pour un geste commercial pour votre commande finale.

Des frais de gestion de 10% sur la commande seront retenus sur le remboursement, nous ne rembourserons que les produits dans leur emballage d'origine et non ouvert (voir ci-dessous).

Cas de l'échange

Pour simplifier les mesures administratives nous vous conseillons de retourner les produits qui ne vous conviennent pas et de passer une nouvelle commande. Le retour est à la charge du client et l'expédition de nouveaux produits ne pourra être effectuée qu'après réception du colis retourné. Si la date de votre évènement est proche nous vous conseillons de ne pas attendre le remboursement avant de passer une nouvelle commande afin que cette dernière puisse être livrée dans les délais.

Cas du remboursement

Le Client peut aussi demander le remboursement d'un Produit dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception du Produit concerné. Le Client recevra alors un remboursement dès réception du colis retourné. Les frais forfaitaires de traitement et d'expédition de la commande pourront être déduits de ce remboursement à hauteur de 10% de la commande.
 
Dans le cas d'une commande effectuée avec un montant accordant les frais de port gratuits, sera imputé au remboursement le montant des frais de port pris en charge par Arts Ephémères lors de l'expédition de la commande.


Le droit de rétractation suit les mêmes règles mais sur l'ensemble des Produits composant la commande.
 

Conditions liées aux échanges et remboursement

Le droit d'échange ou de remboursement ne s'applique que dans la mesure ou le Produit est renvoyé en parfait état de revente, emballé dans son emballage d'origine, complet et ne présentant aucune trace de choc, de dysfonctionnement ou d'utilisation. ARTS EPHEMERES se réserve le droit de refuser cet échange ou remboursement si les Produits en retour ne respectent pas ces conditions.

Nous n'acceptons pas le retour et remboursement pour des quantités importantes de produits, nous acceptons le retour de 5 lots maximum de produit commandé.

Le retour (frais de port) des Produits remboursés ou échangés est à la charge du Client.


Pour les Produits volumineux, sur contact du service commercial, ARTS EPHEMERES pourra organiser ce retour sur rendez-vous fixé avec le transporteur désigné par ARTS EPHEMERES . Les frais occasionnés par un tel retour sont normalement à la charge du Client. Cependant, ARTS EPHEMERES pourra ne demander au Client qu'une participation à ces frais de retour, en particulier dans les cas d'échanges. Ces conditions devront être discutées avec le service commercial de ARTS EPHEMERES.
 

Commande refusée ou retournée :

Pour toute commande non livrée, retournée, non réceptionné en point relais ou en bureau de Poste, les frais de retour sont à la charge du client.

Attention ! Pour des questions d'hygiène, nous n'acceptons pas les Dragées en retour de produit.

Nous portons une attention particulière au conditionnement des dragées (ils sont bullés et protégés) compte tenue de nombreux retours non conformes (dragées abimés), nous n'acceptons plus les retour des dragées (amande, avolas, mini coeur ou dragées originales).
 

6. Le paiement

Moyens de paiement

Lorsqu'un Client est un particulier, il peut régler sa commande :

- Par carte bancaire ou PAYPAL. Lorsque vous décidez de régler vos achats par carte bancaire, vous êtes immédiatement redirigé vers le serveur sécurisé PAYPAL ou vos informations bancaires vous sont demandées.

Vos informations bancaires ne nous seront jamais communiquées et ne sont pas enregistrées par ARTS EPHEMERES.

- Par carte  Bancaire Webaffaires

Lorsque vous décidez de régler vos achats par carte bancaire, vous êtes immédiatement redirigé vers le serveur sécurisé Webaffaires Groupe Credit du Nord où vos informations bancaires vous sont demandées. Vos informations bancaires ne nous seront jamais communiquées et ne sont pas enregistrées par ARTS EPHEMERES.

- Par Virement Bancaire

Lors de la finalisation de votre commande vous recevrez les informations à communiquer à votre banque afin de réaliser le virement du montant de votre commande.

Le Client garantit la société ARTS EPHEMERES qu'il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui.

Facture

Le bon de commande que le Client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au Client par ARTS EPHEMERES ne fait pas office de facture. Quelque soit le moyen de commande et de paiement adopté, le Client peut télécharger gratuitement sa facture sur son compte au format PDF. Pour éviter de "gaspiller" du papier inutilement, nous n'imprimons plus vos factures, nous laissons au client le soin de l'imprimer si il le souhaite. Seuls les colis internationaux comportent leur facture pour le passage en douanes.

ARTS EPHEMERES conserve un exemplaire électronique de chaque facture.

Date de paiement

Dans le cas d'un paiement par carte bancaire, le compte du Client sera débité lors de la validation de la commande.

Lorsque des produits sont indisponibles, ARTS EPHEMERES pourra à la demande du client effectuer une expédition partielle sur des produits de même nature. Il pourra cependant être demandé au client un complément de frais de ports. Lorsque les produits sont livrables par des moyens différents répertoriés dans "Les livraisons", l'expédition partielle se fera automatiquement. Le compte du client sera alors prélevé de la totalité du montant au plus quelques jours avant le départ du premier colis.

Dans le cas d'un paiement par virement bancaire, l'encaissement se fait à réception du virement, notifiant ainsi la validité de la commande du Client.

Retards de paiement :

En cas de refus de la part de la banque d'un débit carte bleue ou refus d'encaissement d'un virement ou autre moyen de paiement, il appartient au client de contacter le service client afin de régler sa commande par tout moyen de paiement..

 

Transfert de propriété

ARTS EPHEMERES reste propriétaire des Produits livrés jusqu'à leur paiement complet par le Client. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des Produits, au transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des Produits soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.

 

7. La livraison

Délais d'expédition

Les commandes passées en ligne via le site www.artsephemeres.com sont relevées chaque jour même le Samedi. ARTS EPHEMERES traite dans la journée toutes les commandes enregistrées la veille jusqu'à l'heure du relevé.

La préparation d'une commande peut en principe durer jusqu'à deux jours incluant en particulier le traitement de la commande, la préparation des Produits, l'emballage et la facturation avant l'expédition des Produits disponibles.

 Cependant, suivant le mode de paiement adopté, ce délai peut être différent :

- Pour un paiement en ligne par carte bancaire, le délai est de deux jours ;

- Pour un virement, ce délai est augmenté du temps de traitement et validation par la banque (environ 5 jours) et réception du paiement par ARTS EPHEMERES.

ARTS EPHEMERES informe ses Clients que ces délais ne comprennent pas les samedis, dimanche et jours fériés.

En cas d'indisponibilité partielle des Produits, ARTS EPHEMERES pourra être conduit à scinder les expéditions. Ainsi, les Produits disponibles pourront être expédiés dans un premier temps, le solde de la commande étant expédié lorsque les autres Produits sont disponibles.

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Client au moment de l'expédition des Produits sous réserve que l'adresse électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas d'erreur.

Délais de transport

Les délais de transport dépendent du transporteur choisi par le Client.

ARTS EPHEMERES informe à titre indicatif les Clients des délais qui lui sont annoncés par le transporteur choisi. Cette information indicative à lieu lors du choix par le Client du mode de transport ou du transporteur en fin de processus de commande en ligne, avant validation de la commande.

Cependant, ARTS EPHEMERES informe ses Clients que les délais annoncés ne comprennent pas les dimanches et jours fériés

 

Délai de livraison

Les délais affichés sur les fiches Produits sont des délais indicatifs d'expédition.

Ainsi, les délais de livraisons peuvent être les suivants :

- Si les Produits sont disponibles, le délai de livraison est égal au délai d'expédition additionné au délai de transport ;

- Si les Produits ne sont pas disponibles, s'y ajoutent les délais d'expédition et les délais de livraison des fournisseurs de ARTS EPHEMERES. Les délais de transport des fournisseurs sont inclus dans les délais d'expédition affichés sur les fiches Produits du site www.Arts-ephemeres.com

S'il s'avère que le délai d'expédition ne pourra être tenu, un nouveau délai sera alors communiqué au Client.

 

Conditionnement

Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des Produits pendant leur livraison. Il est demandé au Client de respecter ces mêmes normes lors d'un retour de produit que ce soit lors d'un service après vente, ou lors d'un retour pour convenance. Tout endommagement constaté d'un produit au retour dû à un problème de niveau d'emballage non respecté pourra entrainer un remboursement partiel ou un non remboursement du produit en cas d'impossibilité de revente en l'état ou en cas d'aggravement du problème technique indiqué.

 

Suivi de la commande

Le Client peut à tout moment consulter l'état de sa commande sur le site www.Arts-ephemeres.com en consultant son compte. Ce suivi permet au Client de connaitre l'état de traitement de sa commande, mais également l'état d'expédition ou de livraison de ses colis. Ce dernier suivi de livraison est effectué en interface avec les moyens Internet de suivi des transporteurs. ARTS EPHEMERES ne pourra donc être tenu pour responsable des indisponibilités, ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs. ARTS EPHEMERES s'efforce néanmoins de rendre cette information la plus claire possible et de fiabiliser au mieux le transport avec ses transporteurs.

Le Client peut à tout moment contacter le service commercial de ARTS EPHEMERES afin d'être informé du suivi de sa commande.

 

Services de livraison

ARTS EPHEMERES met à la disposition de ses Clients différents modes de livraison ou différents transporteurs. Ces modes de livraison peuvent être consultés avec plus de précisions sur le site www.Artsephemeres.com dans la rubrique "Livraisons".

Cependant, ARTS EPHEMERES rappelle à ses clients que :

- L'adresse de livraison (qui peut être différente de l'adresse de facturation) doit être exacte et mentionner toutes les précisions nécessaires à une bonne livraison ;

- Pour une livraison sur rendez-vous, le Client doit clairement renseigner un numéro de téléphone fixe et/ou de portable auquel il est facilement joignable ;

- Pour une livraison de matériel encombrant, il est de la responsabilité du Client de s'assurer des conditions d'accessibilité du lieu, de l'étage ou de la pièce de livraison et d'en informer ARTS EPHEMERES ou le transporteur lors de la prise de rendez-vous. Si la livraison ne pouvait être effectuée pour des raisons d'accessibilité, ARTS EPHEMERES ne saurait en être tenue pour responsable.

- Une erreur d'adresse de livraison, de lieu de livraison, d'accessibilité du lieu, de numéro de téléphone pour la prise de rendez vous, d'absence du Client au rendez-vous fixé, ou tout autre problème entrainant la nécessité d'effectuer une nouvelle livraison pourra faire l'objet d'une facturation aux frais réels de la nouvelle livraison, le paiement de ces frais additionnels seuls permettant la nouvelle livraison.

 

8. Les garanties

Défauts à la livraison

- Retards de livraison liés au transporteur

Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité le transporteur ou son bureau de distribution dans le cas de La Poste. Dans tous les cas de retards importants, le Client doit contacter ARTS EPHEMERES afin d'ouvrir un dossier de litige ou d'enquête pour effectuer une recherche du colis.

Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les délais imposés par les transporteurs impliquent que le Client déclare la perte dans les 10 jours suivant la réception de l'avis d'expédition d'ARTS EPHEMERES. Dans ces conditions, ARTS EPHEMERES se charge d'effectuer les réclamations nécessaires auprès du transporteur concerné.

 

- Colis endommagés

Le Client se doit de contrôler devant le transporteur l'état du colis et émettre les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale. En l'absence de réserve, le Produit est réputé accepté par le Client et ne pourra faire l'objet de contestation concernant sa livraison. le Client devra après émission de ces réserves notifier ARTS EPHEMERES par courrier électronique afin que ARTS EPHEMERES puisse prendre les mesures nécessaires au plus vite, tant du point de vue du retour du produit dans ses entrepôts que du point de vue d'une nouvelle livraison. En cas d'absence de notification, ARTS EPHEMERES ne pourra être tenu responsable d'un délai long de prise en charge de la nouvelle livraison

- Greves

En cas de grève des services de La Poste, des transporteurs ou tout autre événement de nature exceptionnelle ralentissant ou empêchant la livraison des colis, ARTS EPHEMERES mettra tous les moyens en œuvre pour informer le client de l'état de l'expédition de son colis, mais ne pourra être tenue pour responsable des retards occasionnés.

 

Garantie légale

Nonobstant les garanties spécifiques, ARTS EPHEMERES informe ses Clients qu'ils disposent, sur tous les Produits, de la garantie légale des vices cachés en application de l'article L211-1 du Code de la consommation qui reprend les articles 1641 à 1648 du code civil.

Cette garantie permet au Client qui prouve l'existence de vice caché d'obtenir au choix le remboursement du prix contre la restitution du Produit ou le remboursement seulement d'une partie du prix sans restitution du Produit.

 

Responsabilité

ARTS EPHEMERES est libéré de ses obligations de livraison en cas de force majeure.

ARTS EPHEMERES décline toute responsabilité quant à l'utilisation détournée ou la mauvaise utilisation des produits que le client a commandé.

L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité d'ARTS EPHEMERES.

Les sites reliés directement ou indirectement au site www.artsephemeres.com ne sont pas sous le contrôle de ARTS EPHEMERES. En conséquence, la société n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu.

9. Signature, protection des données, sécurité des paiements

Contrôle de la fraude ARTS EPHEMERES investigation 

Les informations en rapport avec la commande du client font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est PAYPAL. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.

La non transmission de ces données empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction.

La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entrainera l'inscription des coordonnées en rapport avec la commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.

En outre, dans ce cadre, ARTS EPHEMERES peut être amené à demander au client toutes les pièces nécessaires au déblocage de la commande : justificatif de domicile, pièce d'identité...

 

Données nominatives et personnelles

Les visiteurs ou Clients du site www.arts-ephemeres.com disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en application de l'article 34 de la loi " informatique et libertés " du 6 Janvier 1978.

Lors de l'inscription du Client ou d'une commande, ou dans le cadre d'autres opérations spécifiques, ARTS EPHEMERES propose aux visiteurs ou Clients de recevoir sa lettre d'information, ses offres promotionnelles, et/ou de s'inscrire pour être informés de la tenue de ses " ventes événements ". Le visiteur ou Client peut à tout moment modifier son abonnement au travers de son compte personnel, ou au travers du lien hypertexte figurant en bas des offres reçues par courrier électronique.

ARTS EPHEMERES peut également proposer à ses visiteurs ou Clients de recevoir des offres promotionnelles de ses partenaires. ARTS EPHEMERES se réserve le droit de collecter des données sur le Client y compris par l'utilisation de cookies. ARTS EPHEMERES propose explicitement au visiteur ou Client de s'opposer à la divulgation de ces données personnelles et peut à tout moment modifier son choix sur le site www.artsephemeres.com ou en contactant le service commercial de ARTS EPHEMERES.

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.Artsephemeres.com qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société ARTS EPHEMERES.

Toute personne possédant un site Internet souhaitant placer sur son site un lien simple renvoyant directement au site www.Artsephemeres.com doit en demander l'autorisation à ARTS EPHEMERES. Une autorisation donnée par ARTS EPHEMERES ne constituera en aucun cas une convention implicite d'affiliation et ne sera en aucun cas donnée à titre définitif. Sur simple demande de ARTS EPHEMERES, ce lien devra être retiré.

 

Intégralité des Conditions

Un changement de législation, de réglementation ou une décision de justice rendant une ou plusieurs clauses de ces Conditions générales de vente nulle et non avenue ne saurait affecter la validité des présentes Conditions générales de vente. Un tel changement ou constat ne pourrait en aucun cas permettre au Client de ne pas respecter ces Conditions générales de vente.

Si une condition n'était pas explicitement mentionnée, elle serait considérée comme régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

Durée et application

Les présentes Conditions s'appliquent à tout achat effectué sur le site www.artsephemeres.com tant que le magasin est en ligne.

Les présentes Conditions, précisément datées, sont modifiables à tout moment par ARTS EPHEMERES. Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de l'enregistrement de la commande.

Droit d’image :

Les photos et images du site sont l’entière propriété de la Société Arts Ephémères ou de ses Fournisseurs partenaires. Les images Arts Ephémères sont déposées et protégées.

Territorialité et loi applicable

Les Clients qui commandent via le site www.artsephemeres.com, exclusivement en langue française, sont réputés acheter en France et sont donc soumis à la Loi française.

Dans le cas ou le Client est un professionnel effectuant sa commande dans le cadre de son activité professionnelle, l'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les Parties, sera donnée aux tribunaux compétents de AVIGNON.

Pour l'opération "Site Evalué - Site Premium" FIA-NET :

Votre achat sur ARTS EPHEMERES vous offre la possibilité de participer à l'opération « site évalué - site premium » organisée par FIA-NET S.A.

A travers deux questionnaires de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apporté tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur le site FIA-NET.

Ces questionnaires sont susceptibles de vous être envoyés par FIA-NET ou par ARTS EPHEMERES, via courrier électronique ou via l'apparition d'un pop-up faisant suite à votre achat.

Les informations récoltées au sein de ces deux questionnaires font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A.

Des réponses partielles ou une absence de réponse à l'un ou aux deux questionnaires de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement.

FIA-NET S.A. et ARTS EPHEMERES sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction.

Les données non nominatives seront exploitées par FIA-NET conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à:

FIA-NET Service Informatique et Libertés
Traitement N° 896150
39, rue Saint-Lazare - 75009 Paris
PARIS.


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    Vous rêvez d'un mariage disney sur le thème de la belle et la bete ? Découvrez notre decoration de table inspirée du célèbre conte, tout en sobriété et en finesse ! Dans cet article nous vous livrons quelques astuces pour éviter de rendre votre table trop festive, de nombreuses photographies vous inspireront et une liste de produits idéaux vous aidera à faire  votre choix.
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    05/05/2017
    Le thème mer pour un baptême a l'avantage d'être mixte et de pouvoir se décliner pour petits et grands, on peut même l'adapter en version pirate ! Dans cet article nous vous livrons quelques astuces et inspirations pour réussir votre décoration de table et de salle,vous trouverez également une petite liste de produits indispensables à une décoration marine parfaite. Vous n'avez plus d'excuses pour faire plaisir à vos petits marins en herbe !
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    08/03/2017
    Qui n'a pas rêvé de se marier sur le thème d'Alice au pays des merveilles ? Si vous aussi vous souhaitez retomber en enfance et profiter de l'ambiance déjantée du "tea time" façon Lewis Carroll, découvrez les photographies de notre table et toutes nos astuces !

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